CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par la société :
Société EURL Les P’tits Bout’ches  

1 Rue des merles  59229 Téteghem (France)
Téléphone : 06 62 08 92 56

 au capital de 500 €

RCS DUNKERQUE 494 271 182

SIRET 494 271 182 00011

CODE APE 524 Z

La commande implique l’adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du GIE Cartes Bancaires, interrogé via le service de paiements sécurisés e-transactions du Crédit  du Nord. Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit Français. Les produits sont offerts à la vente depuis la France ou l’étranger, livrables en France métropolitaine et dans toute l’Europe. Pour les livraisons à l’étranger, veuillez appeler notre service de commandes par téléphone au  03 28 26 92 56. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés. Concernant les articles en rupture de stock, vous pouvez demander à être informé(e) de leur disponibilité par e-mail. Les photographies illustrant à l’appui du texte les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. L’offre est valable jusqu’à épuisement des stocks.

Les prix sont présentés en Euros, la TVA incluse est la TVA Française.

2. ACCEPTATION DE L’OFFRE

L’acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisie de données sur des pages écrans successives. L’acceptation définitive est la saisie de votre n° de carte bancaire pour le paiement qui validera la transaction.

3. CONFIRMATION ET SUIVI DE LA COMMANDE

Pour tout règlement par carte bancaire une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail, celui-ci reprendra le récapitulatif de votre commande, votre numéro de commande, votre N° de Client ainsi que vos identifiants pour accéder à votre Espace Client. Sur votre Espace Client, vous pourrez ensuite suivre en direct l’état d’avancement de vos commandes jusqu’à leur livraison. . Pour plus d’explications :

 lespetitsboutches@aliceadsl.fr

4. SECURISATION DES PAIEMENTS

Le paiement s’effectue exclusivement en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire. Les cartes CARTE BLEUE, VISA, MASTER CARD sont acceptées. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.les-petits-boutches.com utilise le service de paiements sécurisés e-transactions du Crédit Agricole. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d’expiration) sont transmises cryptées (codées) sur le serveur du Crédit agricole et ne sont pas transmises sur le serveur de  

www.les-petits-boutches.com

Lorsque vous validez votre commande :

> votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé du Crédit du Nord
> celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau cartes bancaire,
> le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

5. LIVRAISONS ET EXPEDITIONS